Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Haute-Nauve encore et toujours…
Château HAUTE-NAUVE, Société d'Exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3888523
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2022
Haute-Nauve encore et toujours… de Château HAUTE-NAUVE

Présentation de la marque Haute-Nauve encore et toujours…

Déposée le 13 janvier 2012 par la société Château HAUTE-NAUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Haute-Nauve encore et toujours… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la société Château HAUTE-NAUVE domicilié(e) Haute-Nauve - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 558 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château HAUTE-NAUVE, Mme REYNIER Marie-Anne domicilié(e) Haute-Nauve - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France.

La marque Haute-Nauve encore et toujours… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haute-Nauve encore et toujours… est expirée depuis le 13 janvier 2022.

Château HAUTE-NAUVE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUTE-NAUVE , CHATEAU LE COMTE MALLET , Suggestion de HAUTE-NAUVE


Château HAUTE-NAUVE, Société d'Exploitation agricole - Haute-Nauve - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France - SIREN 327558607


Château HAUTE-NAUVE, Mme REYNIER Marie-Anne - Haute-Nauve - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Huiles et graisses comestibles ;

Sel, moutarde ;

Vins.